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 CORALLUS HORTULANUS ( la legislation à changé?)

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cryfingers
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Localisation : vaureal
Date d'inscription : 30/09/2010

MessageSujet: CORALLUS HORTULANUS ( la legislation à changé?)   Jeu 30 Sep - 20:04

Bonjour à tous


Voilà, cela fait quelques années maintenant que je suis dans le monde de la terrario. Eleveur de gutt, pituophis , de regius puis de viridis et de bci. Cela fait des années que je rêve de détenir un corallus hortulanus.

Malheureusement je n'est pas le cdc (pas encore en tout cas).

Cependant, l'autre jour, alors que je découvrais une nouvelle animalerie dans ma région (très clean et des passionnés comme vendeurs), je discutais avec l'un des vendeurs et lui demande quelles autres espèces je pouvais obtenir mise à part celles exposées en vitrine.

Et là il me dit qu'il peut sur commande, avoir du corallus hortulanus nc sans porobleme. Alors je lui dis que malheureusement je n'avais pas le cdc.

C'est alors qu'il m'affirme qu'il y'a eu des changements dernièrement dans les textes et qu'il n'y avait aucun souci à ce que j'en prenne un chez eux. Pas besoin de CDC seulement la traçabilité du n° CITES puisque protegé par la convention de washington. Ayant du mal à le croire je lui repose la question en précisant bien qu'a ma connaissance le cdc était de rigueur pour cette espece. Et il me confirme qu'il n'y a pas à présenter de cdc, seulement une traçabilité cites avec déclaration de vente.


Alors moi je veux bien lui en prendre un mais j'aimerai être sûre de cette version. Parceque si ce n'est pas le cas, je suppose que je risque un jour de voir la DDSV débarquer chez moi(ils doivent surement avoir une trace des ventes?)

d'apres le vendeur, ça à changé cette année...



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MessageSujet: Re: CORALLUS HORTULANUS ( la legislation à changé?)   Jeu 30 Sep - 20:13

Rémi a écrit:
aimant comprendre par moi même, je me suis replongé dans les différents textes....

Et là.... EURÊKA !!!

Désolé Stan, le raisonnement que je tenais par le passé (en qu'on partageait à priori) n'est plus valable dès lors qu'on tient compte de l'Arrêté du 5 mars 2008.

En effet, le paragraphe qui rendait possible cela a été modifié via cet arrêté:

AVANT:
Toutefois l’obligation d’autorisation et de marquage ne s’applique pas :
– aux animaux autres que ceux prélevés dans la nature et appartenant à des espèces pour lesquelles les arrêtés pris en application des articles L. 411-1 et L. 411-2 du code de l’environnement ne prévoient pas d’interdiction d’activités applicables à ce type d’animaux ;

APRES:
Toutefois l'obligation d'autorisation et de marquage ne s'applique pas :
-aux oiseaux nés et élevés en captivité appartenant aux espèces figurant à l'article 4 de l'arrêté du 17 avril 1981 modifié fixant la liste des oiseaux protégés sur l'ensemble du territoire

http://www.reptilia-forum.com/discussion-f22/legislation-corallus-hortulanus-t4134-15.htm
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